
Quelques heures seulement après avoir annoncé un gel des nouvelles migrations, l'administration Trump a intensifié son agenda sécuritaire en ordonnant à l'USCIS et à l'ICE de procéder à un examen minutieux, dossier par dossier, des résidents permanents légaux issus de 19 « pays préoccupants ». Selon des responsables sous couvert d'anonymat, cette liste reprend les pays visés par la suspension d'entrée de juin 2025, incluant l'Afghanistan, l'Iran, la Somalie, Haïti, le Venezuela, entre autres.
Selon cet ordre, tout détenteur de carte verte ayant fourni des informations « incomplètes ou trompeuses » lors du processus d'immigration pourrait être soumis à une procédure d'expulsion. Le ministère de la Justice a été chargé d'accélérer les cas d'expulsion impliquant des enjeux de sécurité publique ou nationale. Des groupes de défense des libertés civiles soulignent que la loi sur l'immigration (INA) limite la révocation du statut de résident permanent aux cinq premières années suivant son obtention, mais la nouvelle directive affirme que la fraude peut être poursuivie à tout moment.
Pour les employeurs internationaux, l'impact le plus immédiat est psychologique : de nombreux employés de longue date, vivant aux États-Unis depuis des années, pourraient soudainement craindre de voyager ou même de renouveler leur carte verte de manière routinière. Les équipes en charge de la mobilité devront travailler en étroite collaboration avec les conseillers juridiques, en recommandant au personnel concerné de conserver des dossiers rigoureux de leurs déplacements et de leurs déclarations fiscales, et de consulter un avocat avant de déposer une demande de naturalisation.
Cette politique pourrait également mettre à rude épreuve les capacités des agences. L'USCIS compte environ 9 millions de résidents permanents actifs issus des pays désignés ; réexaminer ne serait-ce qu'une fraction de ces dossiers nécessitera des ressources humaines importantes et pourrait retarder le traitement des nouvelles demandes de prestations dans tous les domaines.
Les experts juridiques anticipent des recours constitutionnels, invoquant des violations des principes d'égalité de traitement et de procédure régulière. En attendant la décision des tribunaux, les entreprises doivent s'attendre à des délais plus longs pour les vérifications des antécédents et à d'éventuelles demandes de preuves supplémentaires (RFE) lors des renouvellements de cartes vertes en cours.
Selon cet ordre, tout détenteur de carte verte ayant fourni des informations « incomplètes ou trompeuses » lors du processus d'immigration pourrait être soumis à une procédure d'expulsion. Le ministère de la Justice a été chargé d'accélérer les cas d'expulsion impliquant des enjeux de sécurité publique ou nationale. Des groupes de défense des libertés civiles soulignent que la loi sur l'immigration (INA) limite la révocation du statut de résident permanent aux cinq premières années suivant son obtention, mais la nouvelle directive affirme que la fraude peut être poursuivie à tout moment.
Pour les employeurs internationaux, l'impact le plus immédiat est psychologique : de nombreux employés de longue date, vivant aux États-Unis depuis des années, pourraient soudainement craindre de voyager ou même de renouveler leur carte verte de manière routinière. Les équipes en charge de la mobilité devront travailler en étroite collaboration avec les conseillers juridiques, en recommandant au personnel concerné de conserver des dossiers rigoureux de leurs déplacements et de leurs déclarations fiscales, et de consulter un avocat avant de déposer une demande de naturalisation.
Cette politique pourrait également mettre à rude épreuve les capacités des agences. L'USCIS compte environ 9 millions de résidents permanents actifs issus des pays désignés ; réexaminer ne serait-ce qu'une fraction de ces dossiers nécessitera des ressources humaines importantes et pourrait retarder le traitement des nouvelles demandes de prestations dans tous les domaines.
Les experts juridiques anticipent des recours constitutionnels, invoquant des violations des principes d'égalité de traitement et de procédure régulière. En attendant la décision des tribunaux, les entreprises doivent s'attendre à des délais plus longs pour les vérifications des antécédents et à d'éventuelles demandes de preuves supplémentaires (RFE) lors des renouvellements de cartes vertes en cours.









